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Antisy
Liste d'attente

Document juridique · projet

Mentions légales

Ce site présente le produit anti-bot d'Antisy, reçoit les inscriptions à la liste d'attente et héberge le tableau de bord des clients.

Dernière mise à jour : · version projet

Projet — à valider par un avocat avant publication

Ce document n'est pas un avis juridique. Il ne reprend que des décisions internes d'Antisy ; ce qui n'est pas décidé ou pas connu est marqué « [à compléter : …] ».

Éditeur

  • Éditeur : Antisy Sàrl, inscrite au registre du commerce de Genève.
  • Forme juridique : société à responsabilité limitée (Sàrl) de droit suisse.
  • Personne responsable : [à compléter : prénom et nom du fondateur, qui agit au nom de la société]
  • Siège : Esplanade de Pont-Rouge 2, 1212 Grand-Lancy (canton de Genève).
  • Numéro d'identification des entreprises (IDE) : CHE-240.303.672.
  • TVA : Antisy Sàrl n'est pas assujettie à la TVA (chiffre d'affaires inférieur au seuil légal d'assujettissement).

Contact

  • Courriel : support@antisy.com
  • Autre moyen de contact : [à compléter : téléphone ou formulaire, si retenu]

Hébergement

L'hébergement d'Antisy (l'API, le tableau de bord et leurs données) est prévu chez Infomaniak, en Suisse ; il n'est pas encore en service. Coordonnées de l'hébergeur : [à compléter : raison sociale et adresse de l'hébergeur, une fois le contrat conclu]

Utilisation de ce site

Ces conditions valent pour tout visiteur de ce site. Le service lui-même, le tableau de bord et l'API, relève des conditions générales.

  • Objet : ce site présente Antisy, son produit anti-bot et sa documentation. Ce qu'il dit l'est de bonne foi, à titre d'information ; les prix et les engagements qui lient Antisy sont ceux du contrat.
  • Disponibilité : Antisy ne s'engage pas sur la disponibilité de ce site. Il peut être interrompu, modifié ou retiré à tout moment, sans préavis.
  • Propriété intellectuelle : les textes, les illustrations et le logo de ce site sont la propriété d'Antisy ; leur reproduction demande son accord, sous réserve du droit de citation. Les exemples de code de la documentation peuvent être repris et adaptés pour intégrer Antisy à vos sites. Marque « Antisy » et logiciels : [à compléter : régime de la marque « Antisy » et des logiciels]
  • Liens : les liens vers d'autres sites sont donnés pour information ; Antisy ne répond pas de leur contenu.
  • Une faille : elle se signale comme le dit la page Sécurité.
  • Droit applicable : droit suisse ; le for est celui de la section « Droit applicable et for » ci-dessous. Clauses à valider par un juriste.

Usage du produit : défense uniquement

Antisy ne fait que de la défense. Aucun trafic n'est envoyé vers un système tiers sans le mandat écrit de son propriétaire.

Droit applicable et for

Droit suisse. For juridique : [à compléter : for juridique]

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